Election du Corps Municipal de Sains ; 17 janvier 1790



« Aujourd’hui dimanche dix sept janvier Mil sept cent quatre vingt dix. Les citoyens actifs du village de Sains, assemblée dans l’Eglise du dit lieu par une assemblée convoquée par le corps Municipal actuel du dit lieu après la lecture faite aux personnes et à la principale porte de l’Eglise au son de la cloche et affichée en la place ordinaire en la manière accoutumée conformément au décret et lettre patente du Roy et de l’assemblée nationale du 14 décembre mil sept cent quatre vingt neuf pour la constitution des nouvelles municipalités dans toute l’étendue du royaume. 

 

La séance ouverte par les sieurs gentien Rabouille syndic de la municipalité actuelle ayant expliqué que la convocation était pour faire l’élection d’une nouvelle municipalité et que pour être électeur il fallait payer une contribution directe de la valeur totale de trois journées de travail et de dix journées au moins pour être éligible . La journée de travail quand à présent a été fixée à vingt sols par la présente assemblée à la pluralité absolue des voix de la population totale de la commune de ce dit lieu d’environs six cent âmes tant hommes, femmes et enfants composé d’environ cent quarante maisons.

La dite assemblée étant formée, elle a procédé à l’instant à la nomination et élections en vertu du décret de l’assemblée nationale et suivant l’instruction de la dite assemblée du même jour approuvée par le Roi.

Et d’après les résultats des opérations le citoyens ci-après dénommés  ont été définitivement élus suivant l’ordre de la pluralité des suffrages par les officiers municipaux en exercice pour composer le nouveau corps municipal pour entrer en exercice après leur prestation du serment à la commune.

 

Election de six officiers municipaux y compris le maire :

 

aujustin Jérome         Marchand de bois  Elu Maire

jean Buquet               Laboureur              Elu premier officier municipal

pierre Dubus             Laboureur              Second Elu

étienne de la Haire    Laboureur              Elu le troisième

jean-françois Nollent Laboureur             Le quatrième

charles Mollien         Maçon                    Le cinquième

 

Election du procureur

firmin Cozette          Magistère                   Elu procureur de la commune

 

Election de douze notables

françois Bouchon         Ouvrier seiteur élu premier notable

jean-françois Roger      Seiteur              élu second

pierre Grévin                Laboureur         le troisième

jean-baptiste                 Guide cabartier le quatrième

charles Bailleux            Maréchal          le cinquième

gentien Roger               Cordonnier       le sixième

pierre Masse                 Laboureur         le septième

pierre Cocquerel           Charon              le huitième

joseph Becquerel          Manouvrier       le neuvième

fuscien Lombard           Delfuret             le dixième

antoine Ricquet             Peigneur de laine le onzième

françois Labil                Manouvrier       le douzième

Prestations de Serment

 

Lesquels six officiers municipaux y compris le Maire et le procureur de la commune ont présentement prêté serment devant la commune de maintenir de tous leurs pouvoirs la constitution du royaume, d’être fidèle à la nation et à la Loi et au Roi et de bien remplir leurs fonctions et ont signé.

 

Nomination d’un secrétaire greffier

 

Les sieurs gentien Rabouille Laboureur a été nommé secrétaire greffier de la commune à la pluralité des voix par les officiers municipaux et les notables ci-après dénommés composant ensemble le conseil général de la commune.

 

Après quoi, nous, gentien Rabouille, Laboureur, président de la dite assemblée avons déclaré la séance levée et ont signé avec nous, Maire et officiers municipaux , le procureur et les notables et le secrétaire greffier ainsi que les citoyens qui savent signés en la manière accoutumée. »

 

Prestation de serment, nomination d’un secrétaire et signature :
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